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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 avril 2011 modifiant l'arrêté du 21 mai 2004 relatif à l'identification complémentaire des équidés par la pose d'un transpondeur électronique)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 avril 2011 modifiant l'arrêté du 21 mai 2004 relatif à l'identification complémentaire des équidés par la pose d'un transpondeur électronique)



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 mai 2004
Art. 16-1