Liste des monomères et autres substances de départ pouvant être utilisés pour la fabrication des matériaux et objets en matière plastique
Introduction générale
1. Cette annexe contient la liste de monomères ou autres substances de départ. La liste comprend :
- les substances destinées à la fabrication de composés macromoléculaires organiques par polymérisation, polycondensation, polyaddition ou par tout autre processus similaire ;
- les substances macromoléculaires, naturelles ou synthétiques, utilisées pour la fabrication des substances macromoléculaires modifiées, si les monomères ou autres substances de départ nécessaires à leur synthèse ne figurent pas dans la liste ;
- les substances utilisées pour modifier les substances macromoléculaires existantes, naturelles ou synthétiques.
2. Les substances suivantes ne sont pas incluses, même si elles sont utilisées intentionnellement et sont autorisées :
a) Les sels (y compris les sels doubles et les sels acides) d'aluminium, d'ammonium, de calcium, de fer, de magnésium, de potassium et de sodium des acides, phénols ou alcools autorisés. Cependant, les désignations contenant acide(s)... sels figurent dans les listes si l'acide ou les acides libres correspondants n'y figurent pas ;
b) Les sels (y compris les sels doubles et les sels acides) de zinc des acides, phénols ou alcools autorisés. Pour lesdits sels, une LMS de groupe égale à 25 mg/kg (exprimé en Zn) s'applique. La restriction prévu pour le zinc (Zn) s'applique également :
1° Aux substances dont les dénominations contiennent acide(s)... sels et qui figurent dans les listes si l'acide ou les acides libres correspondants n'y figurent pas ;
2° Aux substances visées à la note 38 du chapitre V de la présente annexe.
3. La liste ne comprend pas les substances suivantes, bien qu'elles puissent être présentes :
a) Les substances qui pourraient être présentes dans le produit fini, telles que :
- les impuretés des substances utilisées ;
- les intermédiaires de réaction ;
- les produits de décomposition ;
b) Les oligomères et substances macromoléculaires, naturelles ou synthétiques, ainsi que leurs mélanges, si les monomères ou substances de départ nécessaires à leur synthèse figurent dans la liste ;
c) Les mélanges de substances autorisées.
Les matériaux et objets qui contiennent les substances indiquées sous a, b et c doivent satisfaire aux exigences de l'article 3 du décret n° 92-631 du 8 juillet 1992 susvisé.
4. Les substances doivent être de bonne qualité technique en ce qui concerne les critères de pureté.
5. La liste contient les informations suivantes :
Colonne 1 (numéro référence) : le numéro de référence CEE, dans le domaine des matériaux d'emballage, relatif aux substances sur la liste ;
Colonne 2 (numéro CAS) : le numéro d'enregistrement CAS (Chemical Abstracts Service) ;
Colonne 3 (dénomination) : la dénomination chimique ;
Colonne 4 (restrictions et/ou spécifications). Elles peuvent comprendre :
- la limite de migration spécifique (LMS) dans la denrée alimentaire ou le liquide simulateur ;
- la limite de migration spécifique dans la denrée alimentaire ou le liquide simulateur, exprimée pour le groupement ou la somme des substances indiquées [LMS(T)] ;
- la quantité maximale résiduelle de substance permise dans le matériau ou objet fini (QM) ;
- la quantité maximale résiduelle de substance permise dans le matériau ou objet, exprimée pour le groupement ou la somme des substances indiquées [QM(T)] ;
- la quantité maximale résiduelle de substance permise dans le matériau ou objet, exprimée en mg pour 6 dm² de surface en contact avec les denrées alimentaires (QMS) ;
- la quantité maximale résiduelle de substance permise dans le matériau ou objet, exprimée en mg du groupement ou de la somme des substances indiquées pour 6 dm² de la surface en contact avec les denrées alimentaires [QMS(T)] ;
- toute autre restriction indiquée de manière expresse ;
- toute spécification concernant la substance ou le polymère.
6. Si une substance figurant sur la liste comme composé spécifique est également couverte par un terme générique, les restrictions applicables à cette substance sont celles qui sont indiquées pour le composé spécifique.
7. Lorsqu'il y a contradiction entre le numéro CAS et la dénomination chimique, la dénomination chimique est prioritaire. S'il y a contradiction entre le numéro CAS repris dans l'EINECS (European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances) et le registre CAS, c'est le numéro du registre CAS qui est applicable.
8. Aux fins du présent arrêté, la migration spécifique de la substance ou sa quantité résiduelle dans le matériau devra être déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas, une méthode d'analyse ayant des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée en attendant la mise au point d'une méthode validée.
9. Un certain nombre d'abréviations ou d'expressions figurent à la colonne 4 du tableau. Leur signification est la suivante :
LD = limite de détection de la méthode d'analyse ;
PF = matériau ou objet fini ;
NCO = groupement isocyanate ;
ND = non décelable. Aux fins du présent arrêté, non décelable signifie que la substance ne devrait pas être détectée par une méthode d'analyse validée qui pourrait la détecter à la limite de détection spécifiée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée, en attendant le développement d'une méthode validée ;
QM = quantité maximale permise de substance résiduelle dans le matériau ou objet. Aux fins du présent arrêté, la quantité de la substance dans le matériau ou l'objet est déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée en attendant la mise au point d'une méthode validée ;
QM(T) = quantité maximale permise de substance résiduelle dans le matériau ou l'objet fini, exprimée comme le total du groupement ou de la ou des substances indiquées. Aux fins du présent arrêté, la quantité de la substance dans le matériau ou l'objet devrait être déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée en attendant la mise au point d'une méthode validée ;
QMS = quantité maximale permise de substance résiduelle dans le matériau ou objet fini, exprimée en mg par 6 dm² de la surface en contact avec les denrées alimentaires. Aux fins du présent arrêté, la quantité de la substance dans le matériau ou l'objet devrait être déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée en attendant la mise au point d'une méthode validée ;
QMS(T) = quantité maximale permise de substance résiduelle dans le matériau ou objet fini, exprimée en mg du total du groupement ou de la ou des substances indiquées par 6 dm² de la surface en contact avec les denrées alimentaires. Aux fins du présent arrêté, la quantité de la substance dans le matériau ou l'objet devrait être déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée, en attendant la mise au point d'une méthode validée ;
LMS = limite de migration spécifique dans la denrée alimentaire ou dans le simulant alimentaire, à moins qu'elle ne soit précisée différemment. Aux fins du présent arrêté, la migration spécifique de la substance devrait être déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée en attendant la mise au point d'une méthode validée ;
LMS(T) = limite de migration spécifique dans la denrée alimentaire ou dans le simulant alimentaire, exprimée comme le total du groupement ou de la ou des substances indiquées. Aux fins du présent arrêté, la migration spécifique de la substance devrait être déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée, en attendant la mise au point d'une méthode validée.
Section A
Liste des monomères et autres substances de départ autorisés
|
NUMÉRO |
NUMÉRO CAS (2) |
DÉNOMINATION |
RESTRICTIONS ET/OU SPÉCIFICATIONS |
|
10030 |
000514-10-3 |
Acide abiétique. |
|
|
10060 |
000075-07-0 |
Acétaldéhyde. |
LMS(T) = 6 mg/kg (2). |
|
10090 |
000064-19-7 |
Acide acétique. |
|
|
10120 |
000108-05-4 |
Acétate de vinyle. |
LMS = 12 mg/kg. |
|
10150 |
000108-24-7 |
Anhydride acétique. |
|
|
10210 |
000074-86-2 |
Acétylène. |
|
|
10599/90A |
061788-89-4 |
Dimères d'acides gras insaturés (C18) distillés. |
QMS(T) = 0,05 mg/6 dm² (27). |
|
10599/91 |
061788-89-4 |
Dimères d'acides gras insaturés (C18) non distillés. |
QMS(T) = 0,05 mg/6 dm² (27). |
|
10599/92A |
068783-41-5 |
Dimères hydrogénés d'acides gras insaturés (C18) distillés. |
QMS(T) = 0,05 mg/6 dm² (27). |
|
10599/93 |
068783-41-5 |
Dimères hydrogénés d'acides gras insaturés (C18) non distillés. |
QMS(T) = 0,05 mg/6 dm² (27). |
|
10630 |
000079-06-1 |
Acrylamide. |
LMS = ND (LD = 0,01 mg/kg). |
|
10660 |
015214-89-8 |
Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
10690 |
000079-10-7 |
Acide acrylique. |
LMS(T) = 6 mg/kg (36). |
|
10750 |
002495-35-4 |
Acrylate de benzyle. |
LMS(T) = 6 mg/kg (36). |
|
10780 |
000141-32-2 |
Acrylate de n-butyle. |
LMS(T) = 6 mg/kg (36). |
|
10810 |
002998-08-5 |
Acrylate de sec-butyle. |
LMS(T) = 6 mg/kg (36). |
|
10840 |
001663-39-4 |
Acrylate de tert-butyle. |
LMS(T) = 6 mg/kg (36). |
|
11005 |
012542-30-2 |
Acrylate de dicyclopentényle. |
QMS = 0,05 mg/6 dm². |
|
11245 |
002156-97-0 |
Acrylate de dodécyle. |
LMS = 0,05 mg/kg (1). |
|
15404 |
000652-67-5 |
1, 4 : 3, 6-Dianhydrosorbitol. |
LMS = 5 mg / kg. A utiliser uniquement comme comonomère du poly (éthylène-co-isosorbide téréphtalate.) |
|
11470 |
000140-88-5 |
Acrylate d'éthyle. |
LMS(T) = 6 mg/kg (36). |
|
11500 |
000103-11-7 |
Acrylate de 2-éthylhexyle. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
11510 |
000818-61-1 |
Acrylate d'hydroxyéthyle. |
Voir Monoacrylate d'éthylèneglycol . |
|
11530 |
000999-61-1 |
Acrylate de 2-hydroxypropyle. |
QMS = 0,05 mg/6 dm² pour la somme de l'acrylate de 2-hydroxypropyle et de l'acrylate de 2-hydroxyisopropyle, conformément aux spécifications du chapitre IV. |
|
11590 |
000106-63-8 |
Acrylate d'isobutyle. |
LMS(T) = 6 mg/kg (36). |
|
11680 |
000689-12-3 |
Acrylate d'isopropyle. |
LMS(T) = 6 mg/kg (36). |
|
11710 |
000096-33-3 |
Acrylate de méthyle. |
LMS(T) = 6 mg/kg (36). |
|
11830 |
000818-61-1 |
Monoacrylate d'éthylèneglycol. |
LMS(T) = 6 mg/kg (36). |
|
11890 |
002499-59-4 |
Acrylate de n-octyle. |
LMS(T) = 6 mg/kg (36). |
|
11980 |
000925-60-0 |
Acrylate de propyle. |
LMS(T) = 6 mg/kg (36). |
|
12100 |
000107-13-1 |
Acrylonitrile. |
LMS = ND (LD = 0,020 mg/kg, tolérance analytique comprise). |
|
12130 |
000124-04-9 |
Acide adipique. |
|
|
12265 |
004074-90-2 |
Adipate de divinyle. |
QM = 5 mg/kg de PF. Uniquement comme comonomère. |
|
12280 |
002035-75-8 |
Anhydride adipique. |
|
|
12310 |
|
Albumine. |
|
|
12340 |
|
Albumine coagulée par le formaldéhyde. |
|
|
12375 |
|
Monoalcools aliphatiques saturés, linéaires, primaires (C4-C22). |
|
|
12670 |
002855-13-2 |
1-amino-3-aminométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexane. |
LMS = 6 mg/kg. |
|
12761 |
000693-57-2 |
Acide 12-aminododécanoïque. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
12763 |
000141-43-5 |
2-aminoéthanol. |
LMS = 0,05 mg/kg. A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85/572/CEE fixe le simulant D et seulement pour contact alimentaire indirect, derrière une couche de PET. |
|
12765 |
084434-12-8 |
N-(2-aminoéthyl)-bêta-alaninate de sodium. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
12786 |
000919-30-2 |
3-aminopropyltriéthoxysilane. |
La teneur résiduelle extractible en 3-aminopropyl-triéthoxysilane doit être inférieure à 3 mg/kg de charge. A employer uniquement dans le traitement visant à renforcer la réactivité de surface des charges inorganiques. |
|
12788 |
002432-99-7 |
Acide 11-aminoundécanoïque. |
LMS = 5 mg/kg. |
|
12789 |
007664-41-7 |
Ammoniac. |
|
|
12820 |
000123-99-9 |
Acide azélaïque. |
|
|
12970 |
004196-95-6 |
Azélaïque anhydride. |
|
|
13000 |
001477-55-0 |
1,3-benzènediméthanamine. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
13060 |
004422-95-1 |
Trichlorure de l'acide 1,3,5-benzènetricarboxylique. |
QMS = 0,05 mg/6 dm² (calculé en acide 1,3,5-benzène-tricarboxylique). |
|
13075 |
000091-76-9 |
Benzoguanamine. |
Voir 2,4-diamino-6-phényle-1,3,5-triazine. |
|
13090 |
000065-85-0 |
Acide benzoïque. |
|
|
13150 |
000100-51-6 |
Alcool benzylique. |
|
|
13180 |
000498-66-8 |
Bicyclo(2.2.1)hept-2-ène (= norbornène). |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
13210 |
001761-71-3 |
Bis(4-aminocyclohexyl)méthane. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
13317 |
132459-54-2 |
N,N'-bis[4-(éthoxycarbonyl)-phényl]-1,4,5,8-naphtalènetétra-carboxidiimide. |
LMS = 0,05 mg/kg. Pureté 98,1 % (p/p). A employer uniquement comme monomère (max. 4 %) pour les polyesters (PET, PBT). |
|
13323 |
000102-40-9 |
1,3-bis(2-hydroxyéthoxy)benzène. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
13326 |
000111-46-6 |
Ether bis(2-hydroxyéthylique). |
Voir Diéthylèneglycol. . |
|
13380 |
000077-99-6 |
2,2-bis(hydroxyméthyl)-1-butanol. |
Voir 1,1, l-triméthylolpropane. |
|
13390 |
000105-08-8 |
1,4-bis(hydroxyméthyl)cyclohexane. |
|
|
13395 |
004767-03-7 |
Acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)propionique. |
QMS = 0,05 mg/6 dm². |
|
13480 |
000080-05-7 |
2,2-bis(4-hydroxyphényl)propane. |
LMS(T) = 0,6 mg/kg (28). Ne pas utiliser pour la fabrication des biberons en polycarbonate destinés aux nourrissons. |
|
13510 |
001675-54-3 |
Ether bis(2,3-époxypropylique) du 2,2-bis(4-hydroxy-phényl)propane (= Badge). |
Conformément à la réglementation en vigueur concernant l'utilisation de certains dérivés époxydiques dans des matériaux et des objets destinés à entrer en contact avec des denrées. |
|
13530 |
038103-06-9 |
Bis(anhydride phtalique) du 2,2-bis(4-hydroxyphényl) propane. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
13550 |
000110-98-5 |
Ether bis(hydroxypropylique). |
Voir Dipropylèneglycol. |
|
13560 |
005124-30-1 |
Bis(4-isocyanatocyclohexyl)méthane. |
Voir 4,4'-diisocyanate de dicyclohexylméthane. |
|
13600 |
047465-97-4 |
3,3-bis(3-méthyl-4-hydroxyphényl)2-indolinone. |
LMS = 1,8 mg/kg. |
|
13607 |
000080-05-7 |
Bisphénol A. |
Voir 2,2-bis(4-hydroxyphényl) propane. |
|
13610 |
001675-54-3 |
Ether bis(2,3-époxypropylique) du bisphénol A. |
Voir Ether bis(2,3-époxypropylique) du 2,2-bis(4-hydroxyphényl)propane. |
|
13614 |
038103-06-9 |
Bis(anhydride phtalique) du bisphénol A. |
Voir Bis(anhydride phtalique) du 2,2-bis(4-hydroxyphényl) propane. |
|
13617 |
000080-09-1 |
Bisphénol S. |
Voir 4,4'-dihydroxydiphénylsulfone. |
|
13620 |
010043-45-3 |
Acide borique. |
LMS m = 6 mg/kg (23) (exprimé en bore), sans préjudice des dispositions du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles. |
|
13630 |
000106-99-0 |
Butadiène. |
QM = 1 mg/kg de PF ou LMS = non décelable (LD = 0,020 mg/kg, tolérance analytique comprise). |
|
13690 |
000107-88-0 |
1,3-butanediol. |
|
|
13720 |
000110-63-4 |
1,4-butanediol. |
LMS(T) = 5 mg/kg (24). |
|
13780 |
002425-79-8 |
Ether bis(2,3-époxypropylique) du 1,4-butanediol. |
QM = 1 mg/kg de PF (exprimé en groupement époxy, M = 43 g/mol). |
|
13810 |
000505-65-7 |
1,4-butanediol formaI. |
QMS = 0,05 mg/6 dm². |
|
13840 |
000071-36-3 |
1-butanol. |
|
|
13870 |
000106-98-9 |
1-butène. |
|
|
13900 |
000107-01-7 |
2-butène. |
|
|
13932 |
000598-32-3 |
3-butène-2-ol. |
QMS = ND (LD = 0,02 mg/6 dm²). Uniquement comme comonomère pour la préparation d'additifs polymériques. |
|
14020 |
000098-54-4 |
4-tert-butylphénol. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
14110 |
000123-72-8 |
Butyraldéhyde. |
|
|
14140 |
000107-92-6 |
Acide butyrique. |
|
|
14170 |
000106-31-0 |
Anhydride butyrique. |
|
|
14200 |
000105-60-2 |
Caprolactame. |
LMS(T) = 15 mg/kg (5). |
|
14230 |
002123-24-2 |
Caprolactame, sel de sodium. |
LMS(T) = 15 mg/kg (5) (exprimé en caprolactame). |
|
14260 |
000502-44-3 |
Caprolactone. |
LMS = 0,05 mg/kg (exprimé en somme de la caprolactone et de l'acide 6-hydroxyhexanoïque). |
|
14320 |
000124-07-2 |
Acide caprylique. |
|
|
14350 |
000630-08-0 |
Monoxyde de carbone. |
|
|
14380 |
000075-44-5 |
Chlorure de carbonyle. |
QM = 1 mg/kg de PF. |
|
14411 |
008001-79-4 |
Huile de ricin. |
|
|
14500 |
009004-34-6 |
Cellulose. |
|
|
14530 |
007782-50-5 |
Chlore. |
|
|
14570 |
000106-89-8 |
1-chloro-2,3-époxypropane. |
Voir Epichlorhydrine. |
|
14627 |
0000117-21-5 | Anhydride 3-chlorophtalique. | LMS = 0, 05 mg/kg (exprimée en acide 3-chlorophtalique). |
|
14628 |
0000118-45-6 | Anhydride 4-chlorophtalique. | LMS = 0, 05 mg/kg (exprimée en acide 4-chlorophtalique). |
|
14650 |
000079-38-9 |
Chlorotrifluoroéthylène. |
QMS = 0,5 mg/6 dm². |
|
14680 |
000077-92-9 |
Acide citrique. |
|
|
14710 |
000108-39-4 |
m-crésol. |
|
|
14740 |
000095-48-7 |
o-crésol. |
|
|
14770 |
000106-44-5 |
p-crésol. |
|
|
14800 |
003724-65-0 |
Acide crotonique. |
QMS (T) = 0,05 mg/6 dm² (33). |
|
14841 |
000599-64-4 |
4-cumylphénol. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
14876 |
0001076-97-7 |
Acide cyclohexane-1, 4-dicarboxylique. | LMS = 5 mg/kg. A employer uniquement pour la fabrication de polyesters. |
|
14880 |
000105-08-8 |
1,4-cyclohexanediméthanol. |
Voir l,4-bis(hydroxyméthyl) cyclohexane). |
|
14950 |
003173-53-3 |
Isocyanate de cyclohexyle. |
QM(T) = 1 mg/kg de PF (exprimé en NCO) (26). |
|
15030 |
000931-88-4 |
Cyclooctène. |
LMS = 0,05 mg/kg. Uniquement pour polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85/572/CEE fixe le simulant A. |
|
15070 |
001647-16-1 |
1,9-décadiène. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
15095 |
000334-48-5 |
Acide décanoïque. |
|
|
15100 |
000112-30-1 |
1-décanol. |
|
|
15130 |
000872-05-9 |
1-décène. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
15250 |
000110-60-1 |
1,4-diaminobutane. |
|
|
15267 |
000080-08-0 |
4,4'-diaminodiphénylsulfone. |
LMS = 5 mg/kg. |
|
15272 |
000107-15-3 |
1,2-diaminoéthane. |
Voir Ethylènediamine . |
|
15274 |
000124-09-4 |
1,6-diaminohexane. |
Voir Hexaméthylènediamine . |
|
15310 |
000091-76-9 |
2,4-diamino-6-phényle-l,3,5-triazine. |
QMS = 5 mg/6 dm². |
|
15404 |
000652-67-5 |
1,4 : 3,6-Dianhydrosorbitol. |
LMS = 5 mg / kg. |
|
15565 |
000106-46-7 |
l,4-dichlorobenzène. |
LMS = 12 mg/kg. |
|
15610 |
000080-07-9 |
4,4'-dichlorodiphénylsulfone. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
15700 |
005124-30-1 |
4,4'-dicyclohexylméthane-diisocyanate. |
QM(T) = 1 mg/kg (exprimé en NCO) (26). |
|
15760 |
000111-46-6 |
Diéthylène glycol. |
LMS(T) = 30 mg/kg (3). |
|
15790 |
000111-40-0 |
Diéthylènetriamine. |
LMS = 5 mg/kg. |
|
15820 |
000345-92-6 |
4,4'-difluorobenzophénone. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
15880 |
000120-80-9 |
1,2-dihydroxybenzène. |
LMS = 6 mg/kg. |
|
15910 |
000108-46-3 |
1,3-dihydroxybenzène. |
LMS = 2,4 mg/kg. |
|
15940 |
000123-31-9 |
l,4-dihydroxybenzène. |
LMS = 0,6 mg/kg. |
|
15970 |
000611-99-4 |
4,4'-dihydroxybenzophénone. |
LMS(T) = 6 mg/kg (15). |
|
16000 |
000092-88-6 |
4,4'-dihydroxydiphényle. |
LMS = 6 mg/kg. |
|
16090 |
000080-09-1 |
4,4'-dihydroxydiphénylsulfone. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
16150 |
000108-01-0 |
Diméthylaminoéthanol. |
LMS = 18 mg/kg. |
|
16210 |
006864-37-5 |
3,3'-diméthyl-4,4'-diaminodicyclohexylméthane. |
LMS = 0,05 mg/kg (32). Uniquement dans les polyamides. |
|
16240 |
000091-97-4 |
3,3'-diméthyl-4,4'-biphényldiisocyanate. |
QM(T) = 1 mg/kg (exprimé en NCQ) (26). |
|
16360 |
000576-26-1 |
2,6-diméthylphénol. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
16390 |
000126-30-7 |
2,2-diméthyl-l,3-propanediol. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
16450 |
000646-06-0 |
1,3-dioxolanne. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
16480 |
000126-58-9 |
Dipentaérythritol. |
|
|
16540 |
000102-09-0 |
Diphénylcarbonate. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
16570 |
004128-73-8 |
4,4'-diphénylétherdiisocyanate. |
QM(T) = 1 mg/kg (exprimé en NCO) (26). |
|
16600 |
005873-54-1 |
2,4'-diphénylméthanediisocyanate. |
QM(T) = 1 mg/kg (exprimé en NCO) (26). |
|
16630 |
000101-68-8 |
4,4'-diphénylméthanediisocyanate. |
QM(T) = 1 mg/kg (exprimé en NCO) (26). |
|
16650 |
000127-63-9 |
Diphénylsulphone. |
LMS = 3 mg/kg (25). |
|
16660 |
000110-98-5 |
Dipropylèneglycol. |
|
|
16690 |
001321-74-0 |
Divinylbenzène. |
QMS = 0,01 mg/6 dm² ou LMS = ND (LD = 0,02 mg/kg, tolérance analytique comprise) pour la somme des divinylbenzènes et des éthylvinylbenzènes et conformément aux spécifications prévues au chapitre IV. |
|
16694 |
013811-50-2 |
N, N'-divinyl-2-imidazolidinone. |
QM = 5 mg/kg de PF. |
|
16697 |
000693-23-2 |
Acide dodécanedioïque. |
|
|
16704 |
000112-41-4 |
1-dodécène. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
16750 |
000106-89-8 |
Epichlorhydrine. |
QM = 1 mg/kg de PF. |
|
16780 |
000064-17-5 |
Ethanol. |
|
|
16950 |
000074-85-1 |
Ethylène. |
|
|
16955 |
000096-49-1 |
Carbonate d'éthylène. |
Teneur résiduelle = 5 mg/kg d'hydrogel, utilisé dans un rapport maximal de 10 g d'hydrogel pour 1 kg d'aliments. L'hydrolysat contient de l'éthylène glycol dont la LMS = 30 mg/kg. |
|
16960 |
000107-15-3 |
Ethylènediamine. |
LMS = 12 mg/kg. |
|
16990 |
000107-21-1 |
Ethylèneglycol. |
LMS(T) = 30 mg/kg (3). |
|
17005 |
000151-56-4 |
Ethylèneimine. |
LMS = ND (LD = 0,01 mg/kg). |
|
17020 |
000075-21-8 |
Oxyde d'éthylène. |
QM = 1 mg/kg de PF. |
|
17050 |
000104-76-7 |
2-ethyl-1-hexanol. |
LMS = 30 mg/kg. |
|
17110 |
016219-75-3 |
5-ethylidènebicyclo[2.2.1]hept-2-ène. |
QMS = 0,05 mg/6 dm² ; le rapport surface/quantité de denrées alimentaires est inférieur à 2 dm²/kg. |
|
17160 |
000097-53-0 |
Eugénol. |
LMS = ND (LD = 0,02 mg/kg, tolérance analytique comprise). |
|
17170 |
061788-47-4 |
Acides gras de coco. |
|
|
17200 |
068308-53-2 |
Acides gras de l'huile de soja. |
|
|
17230 |
061790-12-3 |
Acides gras de tallol. |
|
|
17260 |
000050-00-0 |
Formaldéhyde. |
LMS(T) = 15 mg/kg (22). |
|
17290 |
000110-17-8 |
Acide fumarique. |
|
|
17530 |
000050-99-7 |
Glucose. |
|
|
18010 |
000110-94-1 |
Acide glutarique. |
|
|
18070 |
000108-55-4 |
Anhydride glutarique. |
|
|
18100 |
000056-81-5 |
Glycérol. |
|
|
18117 |
0000079-14-1 | Acide glycolique. |
A n'employer qu'en contact indirect avec les denrées alimentaires, derrière une couche de téréphtalate de polyéthylène (PET). |
|
18220 |
068564-88-5 |
Acide N-heptylaminoundécanoïque. |
LMS = 0,05 mg/kg (1). |
|
18250 |
000115-28-6 |
Acide hexachloroendométhylènetétrahydrophthalique. |
LMS = ND (LD = 0,01 mg/kg). |
|
18280 |
000115-27-5 |
Anhydride hexachloroendométhylènetétrahydrophthalique. |
LMS = ND (LD = 0,01 mg/kg). |
|
18310 |
036653-82-4 |
1-hexadécanol. |
|
|
18430 |
000116-15-4 |
Hexafluoropropylène. |
LMS = ND (LD = 0,01 mg/kg). |
|
18460 |
000124-09-4 |
Hexaméthylènediamine. |
LMS = 2,4 mg/kg. |
|
18640 |
000822-06-0 |
Hexaméthylènediisocyanate. |
QM(T) = 1 mg/kg (exprimé en NCO) (26). |
|
18670 |
000100-97-0 |
Hexaméthylènetétramine. |
LMS(T) = 15 mg/kg (22) (exprimé en formaldéhyde). |
|
18700 |
000629-11-8 |
1,6-hexanediol. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
18820 |
000592-41-6 |
1-hexène. |
LMS = 3 mg/kg. |
|
18867 |
000123-31-9 |
Hydroquinone. |
Voir 1,4-Dihydroxybenzène. |
|
18880 |
000099-96-7 |
Acide p-hydroxybenzoïque. |
|
|
18896 |
001679-51-2 |
4-(hydroxyméthyl)cyclohexène. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
18897 |
016712-64-4 |
Acide 6-hydroxy-2-napthalènecarboxylique. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
18898 |
000103-90-2 |
N-(4-hydroxyphényl) acétamide. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
19000 |
000115-11-7 |
Isobutène. |
|
|
19060 |
000109-53-5 |
Ether isobutylvinylique. |
QM = 5 mg/kg de PF. |
|
19110 |
004098-71-9 |
1-isocyanato-3-isocyanatométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexane. |
QM(T) = 1 mg/kg (exprimé en NCO) (26). |
|
19150 |
000121-91-5 |
Acide isophthalique. |
LMS (T) = 5 mg/kg (43). |
|
19180 |
000099-63-8 |
Dichlorure de l'acide isophthalique. |
LMS (T) = 5 mg / kg (43) (exprimé en acide isophthalique). |
|
19210 |
001459-93-4 |
Isophthalate de diméthyle. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
19243 |
000078-79-5 |
Isoprène. |
Voir 2-Méthyl-1,3-butadiène. |
|
19270 |
000097-65-4 |
Acide itaconique. |
|
|
19460 |
000050-21-5 |
Acide lactique. |
|
|
19470 |
000143-07-7 |
Acide laurique. |
|
|
19480 |
002146-71-6 |
Laurate de vinyle. |
|
|
19490 |
000947-04-6 |
Laurolactame. |
LMS = 5 mg/kg. |
|
19510 |
011132-73-3 |
Lignocellulose. |
|
|
19540 |
000110-16-7 |
Acide maléique. |
LMS(T) = 30 mg/kg (4). |
|
19960 |
000108-31-6 |
Anhydride maléique. |
LMS(T) = 30 mg/kg (4) (exprimé en acide maléique). |
|
19965 |
0006915-15-7 | Acide malique. |
A employer uniquement en tant que comonomère dans les polyesters aliphatiques, à concurrence de 1 % au plus sur une base molaire. |
|
19975 |
000108-78-1 |
Mélamine. |
Voir 2,4,6-Triamino-1,3,5-triazine. |
|
19990 |
000079-39-0 |
Méthacrylamide. |
LMS = ND (LD = 0,02 mg/kg, tolérance analytique comprise). |
|
20020 |
000079-41-4 |
Acide méthacrylique. |
LMS(T) = 6 mg/kg (37). |
|
20050 |
000096-05-9 |
Méthacrylate d'allyle. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
20080 |
002495-37-6 |
Méthacrylate de benzyle. |
LMS(T) = 6 mg/kg (37). |
|
20110 |
000097-88-1 |
Méthacrylate de butyle. |
LMS(T) = 6 mg/kg (37). |
|
20140 |
002998-18-7 |
Méthacrylate de sec-butyle. |
LMS(T) = 6 mg/kg (37). |
|
20170 |
000585-07-9 |
Méthacrylate de tert-butyle. |
LMS(T) = 6 mg/kg (37). |
|
20260 |
000101-43-9 |
Méthacrylate de cyclohexyle. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
20410 |
002082-81-7 |
Diméthacrylate de 1,4-butanediol. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
20440 |
000097-90-5 |
Diméthacrylate d'éthylèneglycol (diester de l'acide méthacrylique avec l'éthylèneglycol). |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
20530 |
002867-47-2 |
Méthacrylate de 2-(diméthylamino)éthyle. |
LMS = ND (LD = 0,02 mg/kg, tolérance analytique comprise). |
|
20590 |
000106-91-2 |
Méthacrylate de 2,3-époxypropyle. |
QMS = 0,02 mg/6 dm². |
|
20890 |
000097-63-2 |
Méthacrylate d'éthyle. |
LMS(T) = 6 mg/kg (37). |
|
21010 |
000097-86-9 |
Méthacrylate d'isobutyle. |
LMS(T) = 6 mg/kg (37). |
|
21100 |
004655-34-9 |
Méthacrylate d'isopropyle. |
LMS(T) = 6 mg/kg (37). |
|
21130 |
000080-62-6 |
Méthacrylate de méthyle. |
LMS(T) = 6 mg/kg (37). |
|
21190 |
000868-77-9 |
Monométhacrylate d'éthylèneglycol. |
LMS(T) = 6 mg/kg (37). |
|
21280 |
002177-70-0 |
Méthacrylate de phényle. |
LMS(T) = 6 mg/kg (37). |
|
21340 |
002210-28-8 |
Méthacrylate de propyle. |
LMS(T) = 6 mg/kg (37). |
|
21370 |
010585-80-9 |
Méthacrylate de 2-sulfoéthyle. |
QMS = ND (LD = 0,02 mg/6 dm²). |
|
21400 |
054276-35-6 |
Méthacrylate de sulfopropyle. |
QMS = 0,05 mg/6 dm². |
|
21460 |
000760-93-0 |
Anhydride méthacrylique. |
LMS(T) = 6 mg/kg (37). |
|
21490 |
000126-98-7 |
Méthacrylonitrile. |
LMS = ND (LD = 0,020 mg/kg, tolérance analytique comprise). |
|
21498 |
0002530-85-0 |
Méthacrylate de 3-triméthoxysilylpropyle. | LMS = 0, 05 mg/kg. A employer uniquement comme agent pour le traitement de surface de charges inorganiques. |
|
21520 |
001561-92-8 |
Méthallylsulfonate de sodium. |
LMS = 5 mg/kg. |
|
21550 |
000067-56-1 |
Méthanol. |
|
|
21640 |
000078-79-5 |
2-méthyl-1,3-butadiène. |
QM = 1 mg/kg de PF ou LMS = ND (LD = 0,02 mg/kg, tolérance analytique comprise). |
|
21730 |
000563-45-1 |
3-méthyl-1-butène. |
QMS = 0,006 mg/6 dm². Uniquement pour polypropylène. |
|
21765 |
106246-33-7 |
4,4'-méthyiènebis(3-chloro-2,6-diéthylaniline). |
QMS = 0,05 mg/6 dm². |
|
21821 |
000505-65-7 |
1,4-(méthylènedioxy)butane. |
Voir 1,4-Butanediol formal . |
|
21940 |
000924-42-5 |
N-méthylolacrylamide. |
LMS = ND (LD = 0,01 mg/kg). |
|
21970 |
000923-02-4 |
N-méthylolméthacrylamide. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
22150 |
000691-37-2 |
4-méthyl-1-pentène. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
22210 |
000098-83-9 |
Alpha-méthylstyrène. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
22331 |
025513-64-8 |
Mélange de 1,6-diamino-2,2,4-triméthylhexane |
QMS = 5 mg/6 dm². |
|
22232 |
- |
Mélange de 2,2,4-triméthyl-hexane-1,6-diisocyanate |
QM(T) = 1 mg/kg (exprimé en NCO) (26). |
|
22350 |
000544-63-8 |
Acide myristique. |
|
|
22360 |
001141-38-4 |
Acide 2,6-naphtalènedicarboxylique. |
LMS = 5 mg/kg. |
|
22390 |
000840-65-3 |
2,6-naphthalènedicarboxylate de diméthyle. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
22420 |
003173-72-6 |
1,5-naphthalènediisocyanate. |
QM(T) = 1 mg/kg (exprimé en NCO) (26). |
|
22437 |
000126-30-7 |
Néopentylglycol. |
Voir 2,2-Diméthyl-1,3-propanediol . |
|
22450 |
009004-70-0 |
Nitrocellulose. |
|
|
22480 |
000143-08-8 |
1-Nonanol. |
|
|
22550 |
000498-66-8 |
Norbornène. |
Voir Bicyclo(2.2.1)hept-2-ène . |
|
22570 |
000112-96-9 |
Isocyanate d'octadécyle. |
QM(T) = 1 mg/kg (exprimé en NCO) (26). |
|
22600 |
000111-87-5 |
1-octanol. |
|
|
22660 |
000111-66-0 |
1-octène. |
LMS = 15 mg/kg. |
|
22763 |
000112-80-1 |
Acide oléique. |
|
|
22775 |
000144-62-7 |
Acide oxalique. |
LMS(T) = 6 mg/kg (29). |
|
22778 |
007456-68-0 |
4,4'-oxybis(benzènesulfonylazide). |
QMS = 0,05 mg/6 dm². |
|
22780 |
000057-10-3 |
Acide palmitique. |
|
|
22840 |
000115-77-5 |
Pentaérythritol. |
|
|
22870 |
000071-41-0 |
1-Pentanol. |
|
|
22900 |
000109-67-1 |
1-Pentène. |
LMS = 5 mg/kg. |
|
22932 |
001187-93-5 |
Ether perfluorométhylperfluoro-vinylique. |
LMS = 0,05 mg/kg. A employer uniquement pour les revêtements antiadhérents. |
|
22937 |
001623-05-8 |
Ether perfluoropropylperfluoro-vinylique. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
22960 |
000108-95-2 |
Phénol. |
|
|
23050 |
000108-45-2 |
1,3-phénylènediamine. |
LMS = ND (LD = 0,02 mg/kg, tolérance analytique comprise). |
|
23070 |
000102-39-6 |
Acide (1,3-Phénylènedioxy)diacétique. |
QMS = 0,05 mg/6 dm². |
|
23155 |
000075-44-5 |
Phosgène. |
Voir Chlorure de carbonyle . |
|
23170 |
007664-38-2 |
Acide phosphorique. |
|
|
23175 |
000122-52-1 |
Phosphite de triéthyle. |
QM = ND (LD = 1 mg/kg de PF). |
|
23187 |
|
Acide phtalique. |
Voir Acide téréphtalique . |
|
23200 |
000088-99-3 |
Acide o-phtalique. |
|
|
23230 |
000131-17-9 |
Phtalate de diallyle. |
LMS = ND (LD = 0,01 mg/kg). |
|
23380 |
000085-44-9 |
Anhydride phthalique. |
|
|
23470 |
000080-56-8 |
Alpha-Pinène. |
|
|
23500 |
000127-91-3 |
Bêta-Pinène. |
|
|
23547 |
009016-00-6 |
Polydiméthylsiloxane (pm > 6 800). |
Conforme aux spécifications indiquées au chapitre IV. |
|
|
063148-62-9 |
|
|
|
23590 |
025322-68-3 |
Polyéthylèneglycol. |
|
|
23651 |
025322-69-4 |
Polypropylèneglycol. |
|
|
23740 |
000057-55-6 |
1,2-propanediol. |
|
|
23770 |
000504-63-2 |
1,3-propanediol. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
23800 |
000071-23-8 |
1-propanol. |
|
|
23830 |
000067-63-0 |
2-propanol. |
|
|
23860 |
000123-38-6 |
Propionaldéhyde. |
|
|
23890 |
000079-09-4 |
Acide propionique. |
|
|
23920 |
000105-38-4 |
Propionate de vinyle. |
LMS(T) = 6 mg/kg (2) (exprimé en acétaldéhyde). |
|
23950 |
000123-62-6 |
Anhydride propionique. |
|
|
23980 |
000115-07-1 |
Propylène. |
|
|
24010 |
000075-56-9 |
Oxyde de propylène. |
QM = 1 mg/kg de PF. |
|
24051 |
000120-80-9 |
Pyrocatéchol. |
Voir 1,2-Dihydroxybenzène . |
|
24057 |
000089-32-7 |
Anhydride pyromellitique. |
LMS = 0,05 mg/kg (exprimé en acide pyromellitique). |
|
24070 |
073138-82-6 |
Acides résiniques. |
|
|
24072 |
000108-46-3 |
Résorcinol. |
Voir 1,3-Dihydroxybenzène . |
|
24073 |
000101-90-6 |
Ether diglycidylique du résorcinol. |
QMS = 0,005 mg/6 dm². A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85/572/CEE fixe le simulant D et seulement pour contact alimentaire indirect, derrière la couche de PET. |
|
24100 |
008050-09-7 |
Colophane. |
|
|
24130 |
008050-09-7 |
Gomme de colophane. |
Voir Colophane. |
|
24160 |
008052-10-6 |
Résine de tallol. |
|
|
24190 |
065997-05-9 |
Résine de bois. |
Voir colophane (n° réf. 24100). |
|
24250 |
009006-04-6 |
Caoutchouc naturel. |
|
|
24270 |
000069-72-7 |
Acide salicylique. |
|
|
24280 |
000111-20-6 |
Acide sébacique. |
|
|
24430 |
002561-88-8 |
Anhydride sébacique. |
|
|
24475 |
001313-82-2 |
Sulfure de sodium. |
|
|
24490 |
000050-70-4 |
Sorbitol. |
|
|
24520 |
008001-22-7 |
Huile de soja. |
|
|
24540 |
009005-25-8 |
Amidon alimentaire. |
|
|
24550 |
000057-11-4 |
Acide stéarique. |
|
|
24610 |
000100-42-5 |
Styrène. |
|
|
24760 |
026914-43-2 |
Acide styrènesulfonique. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
24820 |
000110-15-6 |
Acide succinique. |
|
|
24850 |
000108-30-5 |
Anhydride succinique. |
|
|
24880 |
000057-50-1 |
Saccharose. |
|
|
24886 |
046728-75-0 |
Sel monolithium de l'acide 5-sulfoisophthalique. |
LMS = 5 mg/kg et pour le lithium LMS = 0,06 mg/kg (8) exprimé en lithium. |
|
24887 |
006362-79-4 |
Acide 5-sulfoisophthalique, sel monosodique. |
LMS = 5 mg/kg. |
|
24888 |
003965-55-7 |
5-sulfoisophthalate de diméthyle, sel monosodique. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
24903 |
068425-17-2 |
Sirops hydrogénés issus d'amidon hydrolysé. |
Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. |
|
24910 |
000100-21-0 |
Acide téréphthalique. |
LMS = 7,5 mg/kg. |
|
24940 |
000100-20-9 |
Dichlorure de l'acide téréphtalique. |
LMS(T) = 7,5 mg/kg (exprimé en acide téréphtalique). |
|
24970 |
000120-61-6 |
Téréphthalate de diméthyle. |
|
|
25080 |
001120-36-1 |
1-tétradécène. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
25090 |
000112-60-7 |
Tétraéthylèneglycol. |
|
|
25120 |
000116-14-3 |
Tétrafluoroéthylène. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
25150 |
000109-99-9 |
Tétrahydrofuranne. |
LMS = 0,6 mg/kg. |
|
25180 |
000102-60-3 |
N,N,N',N'-tétrakis(2-hydroxypropyl)éthylènediamine. |
|
|
25210 |
000584-84-9 |
2,4-toluènediisocyanate. |
QM(T) = 1 mg/kg (exprimé en NCO) (26). |
|
25240 |
000091-08-7 |
2,6-toluènediisocyanate. |
QM(T) = 1 mg/kg (exprimé en NCO) (26). |
|
25270 |
026747-90-0 |
2,4-toluènediisocyanate, dimère. |
QM(T) = 1 mg/kg (exprimé en NCO) (26). |
|
25360 |
|
TrialkyI(C5-C15)acétate de 2,3-époxypropyle. |
QM = 1 mg/kg de PF (exprimé en groupement Epoxy, pm = 43). |
|
25380 |
|
TrialkyI(C7-C17)acétate de vinyle (= versatate de vinyle). |
QMS = 0,05 mg/6 dm². |
|
25385 |
000102-70-5 |
Triallyamine. |
Conforme aux spécifications indiquées au chapitre IV. |
|
25420 |
000108-78-1 |
2,4,6-triamino-1,3,5-triazine. |
LMS = 30 mg/kg. |
|
25450 |
026896-48-0 |
Tricyclodécanediméthanol. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
25510 |
000112-27-6 |
Triéthylèneglycol. |
|
|
25540 |
000528-44-9 |
Acide trimellitique. |
LMS(T) = 5 mg/kg (35). |
|
25550 |
000528-44-9 |
Anhydride trimellitique. |
LMS(T) = 5 mg/kg (35) (exprimé en acide trimellitique). |
|
25600 |
000077-99-6 |
1,1,1-triméthylolpropane. |
LMS = 6 mg/kg. |
|
25840 |
003290-92-4 |
Triméthacrylate de 1,1,1-triméthylolpropane. |
LMS = 0,05 mg/kg. |
|
25900 |
000110-88-3 |
Trioxanne. |
LMS = 5 mg/kg. |
|
25910 |
024800-44-0 |
Tripropylèneglycol. |
|
|
25927 |
027955-94-8 |
1,1,1-tris(4-hydroxyphényl)éthane. |
QM = 0,5 mg/kg de PF. Uniquement pour polycarbonates. |
|
25960 |
000057-13-6 |
Urée. |
|
|
26050 |
000075-01-4 |
Chlorure de vinyle. |
Conformément à l'arrêté du 30 janvier 1984 relatif aux matériaux et objets contenant du chlorure de vinyle monomère et destinés à être mis au contact des denrées, produits et boissons alimentaires. |
|
26110 |
000075-35-4 |
Chlorure de vinylidène. |
QM = 5 mg/kg de PF ou LMS = ND (LD = 0,05 mg/kg). |
|
26140 |
000075-38-7 |
Fluorure de vinylidène. |
LMS = 5 mg/kg. |
|
26155 |
001072-63-5 |
1-vinylimidazole. |
QM = 5 mg/kg de PF. |
|
26170 |
003195-78-6 |
N-vinyl-N-méthylacétamide. |
QM = 2 mg/kg de PF. |
|
26305 |
000078-08-0 |
Vinyltriéthoxysilane. |
LMS = 0, 05 mg / kg.A utiliser uniquement comme agent pour traitement de surfaces. |
|
26320 |
002768-02-7 |
Vinyltriméthoxysilane. |
QM = 5 mg/kg de PF. |
|
26360 |
007732-18-5 |
Eau. |
Conformément au décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles. |
Section B
Liste de monomères et autres substances de départ qui peuvent continuer à être utilisés dans l'attente d'une décision concernant leur inclusion à la section A
|
NUMÉRO |
NUMÉRO CAS |
DÉNOMINATION |
RESTRICTIONS ET/OU SPÉCIFICATIONS |
|
13050 |
000528-44-9 |
Acide 1,2,4-benzènetricarboxylique. |
Voir Acide trimellitique. |
|
15730 |
000077-73-6 |
Dicyclopentadiène. |
|
|
18370 |
000592-45-0 |
1,4-Hexadiène. |
|
|
26230 |
000088-12-0 |
Vinylpyrrolidone. |