Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 avril 2011 portant création de la spécialité « agencement de l'espace architectural » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)
Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 avril 2011 portant création de la spécialité « agencement de l'espace architectural » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la session d'examen 2014.