Articles

Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 11 février 2011 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) de l'océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest et la Méditerranée, accordé à la France pour l'année 2011)

Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 11 février 2011 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) de l'océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest et la Méditerranée, accordé à la France pour l'année 2011)

Quotas en tonnes





NUMÉRO

du navire

NOM DU NAVIRE

QUOTA 2011

en mer Méditerranée

QUOTA 2011

en océan Atlantique

à l'est de la longitude 45° Ouest



900265

Jean Marie Christian 6

100

0



900270

Jean Marie Christian 7

100

0



923752

Saint Sophie François 3

66

0

OP SA. THO. AN

925310

Janvier Louis Raphaël

122

0



Palangriers hauturiers



20





Canneurs, ligneurs ou palangriers petits métiers titulaires d'un permis de pêche spécial thon rouge



26,5 (1)

0





Total SA. THO. AN

434,5

0



900236

Gérard Luc IV

55

0



916469

Gérald Jean IV

52

0



923751

Cisberlande V

70

0

Groupement de navires STM

924860

Eric Marin

68

0



Canneurs, ligneurs ou palangriers petits métiers titulaires d'un permis de pêche spécial thon rouge



0

0





Total STM

245

0

OP PRO. QUA. PORT

863686

Chrisderic II

50

0



Canneurs, ligneurs ou palangriers petits métiers titulaires d'un permis de pêche spécial thon rouge



19 (2)

0





Total PRO. QUA. PORT

69

0

Navires non adhérents à une organisation de producteurs pêchant à la canne, à la ligne ou à la palangre petits métiers titulaires d'un permis de pêche spécial thon rouge





49,5 (3)

0





Total

798

0

(1) Dont 12 t maximum est composé de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.

(2) Dont 10 t maximum est composé de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.

(3) Dont 22 t maximum est composé de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.