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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-413 du 13 avril 2011 relatif à la durée de validité du diagnostic de performance énergétique)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-413 du 13 avril 2011 relatif à la durée de validité du diagnostic de performance énergétique)



A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la construction et de l'habitation.
Art. R134-4-2