Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2011-402 du 13 avril 2011 portant création d'instituts universitaires de formation des maîtres dans l'université des Antilles et de la Guyane et fixant des dispositions électorales particulières à ces instituts)
Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2011-402 du 13 avril 2011 portant création d'instituts universitaires de formation des maîtres dans l'université des Antilles et de la Guyane et fixant des dispositions électorales particulières à ces instituts)
Les dispositions du présent décret entrent en vigueur le premier jour du mois suivant sa publication.