Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 mars 2011 fixant les taux de promotion pour l'accès au grade de la classe exceptionnelle 2e échelon pour l'année 2011 dans certains corps d'enseignants et d'enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 mars 2011 fixant les taux de promotion pour l'accès au grade de la classe exceptionnelle 2e échelon pour l'année 2011 dans certains corps d'enseignants et d'enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche)
Le présent arrêté prend effet à compter du 1er janvier 2011 et sera publié au Journal officiel de la République française.