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Article Annexe II (suite) AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 décembre 2010 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration)

Article Annexe II (suite) AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 décembre 2010 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration)

Armée de terre

TERRE

Détachement Auvours du 2e régiment du matériel

72

CHAMPAGNE

T

2012

2012

TERRE

7e bataillon de chasseurs alpins

73

BOURG-SAINT­MAURICE

T

2011

2012

TERRE

2e base de soutien au commandement

75

PARIS

R

2011

2012

TERRE

Direction des ressources humaines de l'armée de terre

75

PARIS

T

2011

2012

TERRE

Direction des ressources humaines de l'armée de terre - bureau solde et finances des ressources humaines (transfert de compétences entre la sous-direction administration générale de l'ex-DCCAT et la DRH-AT)

78

RAMBOUILLET

R

2011

2011

TERRE

Etat-major de la région terre Ile-de-France (réor­ganisation liée à la mise en place de l'échelon intermédiaire de la chaîne interarmées du soutien)

78

SAINT-GERMAIN-EN-LAYE ­

R

2010

2012

TERRE

Direction centrale du matériel de l'armée de terre

78

VERSAILLES

D

2010

2011

TERRE

Service central des achats de la maintenance (SCAM)

78

VERSAILLES

R

2010

2011

TERRE

Section technique de l'armée de terre (STAT) Versailles-Satory

78

VERSAILLES

T

2011

2013

TERRE

3e Base de soutien et de commandement - Versailles-Satory

78

VERSAILLES

T

2011

2012

TERRE

5e bataillon du matériel (ce détachement sera intégré au sein d'une base de soutien de matériel [BSMAT] en 2011)

83

DRAGUIGNAN

R

2010

2011

TERRE

Détachement Canjuers du 5e bataillon du matériel (ce détachement sera intégré au sein d'une BSMAT en 2011)

83

MONTFERRAT

R

2011

2011

TERRE

Groupement de camp de Canjuers (la réorgani­sation du groupement de camp de Canjuers est liée à la création du GSBdD de Draguignan et de son antenne de Mont­ferrat)

83

MONTFERRAT

R

2011

2011

TERRE

Détachement Orange du 4e régiment du matériel (transfert à Nîmes Garrigues)

84

ORANGE

T

2011

2011

TERRE

Détachement Poitiers du 2e régiment du matériel (ancienne appellation : 9e bataillon du matériel)

86

POITIERS

R

2010

2011

TERRE

Détachement de l'état­-major de la région terre Sud-Ouest - Section communication - ACSR

86

POITIERS

R

2011

2012

TERRE

15e bataillon du train

87

LIMOGES

D

2011

2011

TERRE

Détachement de la direction régionale du matériel de la région terre Sud-Ouest - Déta­chement de la 3e brigade mécanisée

87

LIMOGES

T

2010

2011

TERRE

Détachement de la région terre Sud-Ouest - Section communication - Antenne ACSR

87

LIMOGES

D

2010

2011

TERRE

Etat-major de forces n° 4

87

LIMOGES

D

2011

2011

TERRE

Etat-major de la 3e brigade mécanisée (transfert à Clermont-Ferrand)

87

LIMOGES

T

2011

2011

TERRE

Région Terre Sud-Ouest - Agence pour l'emploi des militaires (AEM)

87

LIMOGES

D

2011

2011

TERRE

Compagnie de comman­dement et de transmis­sions de l'état-major de la 3e brigade mécanisée (transfert à Clermont-Ferrand)

87

LIMOGES

T

2011

2011

TERRE

Escadron de quartier général du 15e bataillon du train

87

LIMOGES

D

2011

2011

TERRE

Détachement du 126e régiment d'infan­terie

87

SAINT-YRIEIX-LA­PERCHE

D

2010

2012

TERRE

Détachement Epinal du 6e régiment du matériel (transfert à Gresswiller)

88

EPINAL

T

2011

2011

TERRE

28e groupe géographique (GG)

89

JOIGNY

T

2010

2011

TERRE

Détachement Belfort du 6e régiment du matériel

90

BELFORT

T

2012

2012

TERRE

Détachement Belfort Les Fougerais du 6e régiment du matériel

90

BOUROGNE

T

2012

2012

TERRE

1er groupe logistique du commissariat de l'armée de terre

91

BRETIGNY-­SUR-ORGE

D

2010

2011

TERRE

Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des maté­riels aéronautiques du ministère de la défense

91

BRETIGNY­-SUR-ORGE

R

2010

2012

TERRE

121e régiment du train

91

MONTLHERY

R

2010

2011

TERRE

Division logistique amont du commandement des forces terrestres (transfert des missions et des effectifs vers le CICLO, le CFT et le CIAO/ SCA)

91

MONTLHERY

R

2011

2011

TERRE

Détachement du grou­pement de transit et d'administration du personnel isolé - Antenne fret (GTAPI)

93

DUGNY

D

2011

2013

TERRE

Cellule de maintenance des matériels terrestres

972

FORT-DE-FRANCE

R

2012

2012

TERRE

Cercle de garnison

972

FORT-DE-FRANCE

R

2012

2012

TERRE

3e régiment étranger d'infanterie

973

KOUROU

R

2010

2011

TERRE

Cellule de maintenance des matériels terrestres - Polynésie

987

ARUE

R

2012

2012

TERRE

Cercle de Polynésie

987

TAAONE

R

2012

2012

TERRE

Détachement du régiment d'infanterie de marine du Pacifique - Polynésie

987

TARAVAO

D

2010

2012

TERRE

3e régiment de hussards (transfert à Metz)

Allemagne

IMMENDINGEN

T

2010

2011

TERRE

Enseignement en Allemagne (conséquence du transfert du 3e régiment de hussards à Metz)

Allemagne

IMMENDINGEN

R

2011

2011

TERRE

Compagnie de mainte­nance et de mobilité du bataillon de soutien et de commandement (BCS) de la brigade franco-alle­mande (BFA) (mesure liée au transfert du 3e régiment de hussards à Metz)

Allemagne

DONAUESCHINGEN

D

2011

2011

TERRE

Groupement de réparation mobilité du 3e régiment de hussards (mesure liée au transfert du 3e régiment de hussards à Metz, groupement implanté à Woippy)

Allemagne

DONAUESCHINGEN

T

2011

2011

TERRE

13e demi-brigade de la Légion étrangère (évolution des forces de présence en Afrique)

République de Djibouti

DJIBOUTI

T


2011

2011

TERRE

5e régiment interarmes d'outre-mer [RIAOM] (évolution des forces de présence en Afrique)

République de Djibouti

DJIBOUTI

R

2011

2011

TERRE

23e bataillon d'infanterie de marine interarmes d'outre-mer (évolution des forces de présence en Afrique)

Sénégal

DAKAR

D

2011

2011

Etablissement public administratif

ENSTA

Ecole nationale supérieure des techniques avancées

75

PARIS

T

2011

2012

(1) D = dissolution, T = transfert, R = réorganisation.