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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 mars 2011 modifiant l'arrêté du 17 juillet 2009 fixant les conditions à remplir pour être proposable au grade ou à la classe supérieurs dans la réserve opérationnelle du service de santé des armées)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 mars 2011 modifiant l'arrêté du 17 juillet 2009 fixant les conditions à remplir pour être proposable au grade ou à la classe supérieurs dans la réserve opérationnelle du service de santé des armées)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 juillet 2009
Art. 1-1