Article 43 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 mars 2011 fixant les conditions de détention et d'utilisation des animaux vivants d'espèces non domestiques dans les établissements de spectacles itinérants)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 août 1978
Art. 18, Sct. Prescriptions générales, Art. 1, Sct. Dispositions relatives à la santé et à la sécurité du public, Sct. Signalisation, Art. 2, Sct. Clôtures et séparations, Art. 3, Sct. Espaces de sécurité et accès aux enclos, Art. 4, Sct. Installations pour secours d'urgence, Art. 5, Sct. Lutte contre l'incendie, Art. 6, Sct. Réseau de communication, Art. 7, Sct. Dispositions relatives à la sécurité du personnel, Sct. Accès aux cages et enclos, Art. 8, Sct. Matériel de capture et d'abattage, Art. 9, Sct. Dispositions relatives à la santé, au bien-être et à la sécurité des animaux, Sct. Logement des animaux, Art. 10, Sct. Sécurité des animaux et locaux d'isolement, Art. 11, Sct. Hygiène des locaux, Art. 12, Sct. Locaux pour soins vétérinaires, Art. 13, Sct. Locaux pour l'alimentation des animaux, Art. 14, Sct. Evacuation des déchets, Art. 15, Sct. Etablissements mobiles, Art. 16, Sct. Dispositions transitoires, Art. 17, Sct. Annexes, Sct. Marsupiaux, Sct. Wallabies de Bennet, de Parma, Art. ANNEXE ARTICLE 10, Sct. Carnivores fissipèdes, Sct. Loup, chacal commun, coyote, dingo, Art. ANNEXE ARTICLE 10, Sct. Procyonides, Sct. Raton laveur, raton crabier, coati roux, coati brun, Art. ANNEXE ARTICLE 10, Sct. Hyénidés, Sct. Hyène tachetée, Art. ANNEXE ARTICLE 10, Sct. Félidés, Sct. Lion, puma, panthère, Art. ANNEXE ARTICLE 10, Sct. Pinnipèdes, Sct. Otarie de Californie, Art. ANNEXE ARTICLE 10, Sct. Suidés, Sct. Potamochère, phacochère, pécari à collier, Art. ANNEXE ARTICLE 10, Sct. Camélidés, Sct. Chameau de Bactriane, dromadaire, lama, alpaga, guanaco, Art. ANNEXE ARTICLE 10, Sct. Cervidés, Sct. Cerf cochon, cerf axis, cerf sika, wapiti, Art. ANNEXE ARTICLE 10, Sct. Bovidés, Sct. Grandes antilopes : élan du Cap, nilgaut., Art. ANNEXE ARTICLE 10, Sct. Caprinés, Sct. Mouflon à manchettes, chèvre naine d'Afrique, Art. ANNEXE ARTICLE 10, Sct. Equidés, Sct. Zèbre du groupe Burchell, Art. ANNEXE ARTICLE 10, Sct. Rongeurs, Art. ANNEXE ARTICLE 10, Sct. Primates, Sct. Cercopithèques, macaques, babouins, Art. ANNEXE ARTICLE 10
- Arrêté du 21 août 1978
Art. 16, Sct. Règles générales de fonctionnement, Sct. Règlement intérieur, Art. 1, Sct. Règlement de service, Art. 2, Sct. Plan de secours et soins médicaux d'urgence, Art. 3, Sct. Circulation du public dans les enclos, Art. 4, Sct. Sanctions et appel aux agents de la force publique, Art. 5, Sct. Circulation d'animaux en contact avec le public, Art. 6, Sct. Hygiène et entretien des animaux, Art. 7, Sct. Dispositions sanitaires, Art. 8, Sct. Soins vétérinaires, Art. 9, Sct. Capture et abattage des animaux, Art. 10, Sct. Dispositions relatives au contrôle des établissements, Sct. Contrôle de l'autorité administrative, Art. 11, Sct. Livre de soins vétérinaires, Art. 14, Sct. Etablissements mobiles, Art. 15