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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2011-360 du 1er avril 2011 portant prorogation du classement du parc naturel régional de Brière (région Pays de la Loire))

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2011-360 du 1er avril 2011 portant prorogation du classement du parc naturel régional de Brière (région Pays de la Loire))


Le classement du parc naturel régional de Brière, qui a été renouvelé par le décret du 6 juin 2001 susvisé, est prorogé jusqu'au 7 juin 2013.