Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 juillet 2007 fixant le programme de l'enseignement du japonais pour le palier 2 du collège)
Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 juillet 2007 fixant le programme de l'enseignement du japonais pour le palier 2 du collège)
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.