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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 juillet 2007 fixant le programme de l'enseignement du japonais pour le palier 2 du collège)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 juillet 2007 fixant le programme de l'enseignement du japonais pour le palier 2 du collège)


Les dispositions contraires au présent arrêté figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 1985 relatif aux programmes des classes de sixième, cinquième, quatrième et troisième des collèges sont abrogées pour le japonais à compter de la rentrée de l'année scolaire 2009-2010.