Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-328 du 25 mars 2011 modifiant le décret n° 96-576 du 27 juin 1996 fixant les attributions du service du matériel de l'armée de terre et le décret n° 2000-585 du 28 juin 2000 fixant les attributions du service de soutien de la flotte)
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°96-576 du 27 juin 1996
Art. 1, Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°96-576 du 27 juin 1996 Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°96-576 du 27 juin 1996
Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°96-576 du 27 juin 1996
Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°96-576 du 27 juin 1996
Art. 6