Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 17/03/2011 (Arrêté du 7 mars 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères))

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2010, les variétés désignées ci-après :
― chou fourrager : Bicaulor, Sarbo ;
― colza oléagineux d'hiver : Cadillac, Campala, Catonic, Frisbee, ISH9913, Pickup, PR 45W04, PR 46W23.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2013.