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Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 février 2011 modifiant l'arrêté du 4 mai 2006 relatif aux transports exceptionnels de marchandises, d'engins ou de véhicules et ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque)

Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 février 2011 modifiant l'arrêté du 4 mai 2006 relatif aux transports exceptionnels de marchandises, d'engins ou de véhicules et ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque)



A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 mai 2006
Art. 2, Art. 3, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. Annexes

15° Les annexes 1 et 2 de l'arrêté du 4 mai 2006 sont remplacées par les annexes 1 et 2 du présent arrêté.