Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-269 du 15 mars 2011 pris pour l'application de l'article L. 362-3 du code de l'environnement et relatif aux épreuves et compétitions de sports motorisés sur les voies non ouvertes à la circulation publique)
A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. R331-24-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. R331-26