Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 février 2011 modifiant l'arrêté du 19 mai 2009 portant création de la spécialité « métiers de la mode -vêtements » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 mai 2009
Art. Annexes