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Article Annexe 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale)

Article Annexe 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale)

Liste 1 : actes permettant la valorisation d'une séance de radiothérapie en sus du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins délivrées au patient


ACTES DE RADIOTHÉRAPIE EN CLASSIFICATION CCAM

Code

Libellé de l'acte

ZZNL061

Séance d'irradiation externe par machine de puissance inférieure à 5 mégavolts [MV].

ZZNL053

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], sans système de contrôle du positionnement.

ZZNL064

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'imagerie portale.

ZZNL048

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un collimateur multilame.

ZZNL065

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un collimateur multilame et d'imagerie portale.

ZZNL062

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un système de repositionnement.

ZZNL063

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un système de repositionnement guidé par imagerie [IGRT].

ZZNL050

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire avec modulation d'intensité, sans contrôle de la position de la cible.

ZZNL054

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire avec modulation d'intensité, avec contrôle de la position de la cible.

ZZNL051

Séance d'irradiation externe par machine dédiée produisant des photons avec modulation d'intensité et contrôle de la position de la cible par imagerie [IGRT].

ZZNL058

Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration.

ZZNL052

Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, avec synchronisation avec la respiration.

ZZNL059

Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration.

ZZNL060

Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, avec synchronisation avec la respiration.

AZNL001

Séance d'irradiation externe du névraxe [irradiation craniospinale].

ZZNL045

Séance d'irradiation externe par protons.

ZZNL046

Séance d'irradiation externe par neutrons.

ZZNL047

Séance d'irradiation corporelle totale [ICT].

QZNL001

Séance d'irradiation cutanée totale.

ZZNL066

Séance d'irradiation de contact endocavitaire.



Liste 2 : GHS excluant le paiement des actes de radiothérapie en sus



GHM

INTITULÉ DU GHM

GHS

28Z19Z

Préparations à une irradiation externe par RCMI ou techniques spéciales

9626



9627

28Z20Z

Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV

9628

28Z21Z

Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle sans HDV

9629

28Z22Z

Autres préparations à une irradiation externe

9630

28Z10Z

Curiethérapie, en séances

9609

28Z11Z

Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances

9610



9619



9620



9621



9624

28Z23Z

Techniques complexes d'irradiation externe avec repositionnement, en séances

9631

28Z24Z

Techniques complexes d'irradiation externe sans repositionnement, en séances

9632

28Z25Z

Autres techniques d'irradiation externe, en séances

9633

28Z18Z

Radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité, en séances

9622



9625