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Article Annexe 1 (suite 6) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale)

Article Annexe 1 (suite 6) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale)

LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS "GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOURS" (suite)

7258

20Z021

Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 1.

7285


Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 1.

7259

20Z022

Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 2.


7286




Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 2.

7260

20Z023

Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 3.


7287




Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 3.

7261

20Z024

Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 4.


7288




Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 4.


7262


20Z02T


Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, très courte durée.


7263


20Z031


Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 1.


7264


20Z032


Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 2.


7265


20Z033


Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 3.


7266


20Z034


Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 4.

7267

20Z041

Ethylisme avec dépendance, niveau 1.


7281




Ethylisme avec dépendance, niveau 1.

7268

20Z042

Ethylisme avec dépendance, niveau 2.


7282




Ethylisme avec dépendance, niveau 2.

7269

20Z043

Ethylisme avec dépendance, niveau 3.


7283




Ethylisme avec dépendance, niveau 3.

7270

20Z044

Ethylisme avec dépendance, niveau 4.


7284




Ethylisme avec dépendance, niveau 4.


7271


20Z04T


Ethylisme avec dépendance, très courte durée.


7272


20Z051


Ethylisme aigu, niveau 1.


7273


20Z052


Ethylisme aigu, niveau 2.


7274


20Z053


Ethylisme aigu, niveau 3.


7275


20Z054


Ethylisme aigu, niveau 4.


7276


20Z061


Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 1.


7277


20Z062


Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 2.


7278


20Z063


Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 3.


7279


20Z064


Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 4.


7280


20Z06T


Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, très courte durée.


7406


21C021


Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures, niveau 1.


7407


21C022


Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures, niveau 2.


7408


21C023


Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures, niveau 3.


7409


21C024


Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures, niveau 4.


7410


21C02J


Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures, en ambulatoire.


7411


21C031


Parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 1.


7412


21C032


Parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 2.


7413


21C033


Parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 3.


7414


21C034


Parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 4.


7415


21C041


Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 1.


7416


21C042


Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 2.


7417


21C043


Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 3.


7418


21C044


Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 4.


7419


21C04J


Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, en ambulatoire.


7420


21C051


Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 1.


7421


21C052


Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 2.


7422


21C053


Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 3.


7423


21C054


Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 4.


7424


21C05J


Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, en ambulatoire.


7563


21K02J


Traumatismes, allergies et empoisonnements sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire.


7564


21M021


Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.


7565


21M022


Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.


7566


21M023


Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.


7567


21M024


Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.


7614


21M02T


Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, très courte durée.


7568


21M041


Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.


7569


21M042


Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.


7570


21M043


Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.


7571


21M044


Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.


7572


21M051


Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.


7573


21M052


Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.


7574


21M053


Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.


7575


21M054


Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.


7576


21M061


Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.


7577


21M062


Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.


7578


21M063


Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.


7579


21M064


Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.


7580


21M071


Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.


7581


21M072


Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.


7582


21M073


Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.


7583


21M074


Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.


7615


21M07T


Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, très courte durée.


7584


21M101


Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.


7585


21M102


Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.


7586


21M103


Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.


7587


21M104


Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.


7616


21M10T


Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, très courte durée.


7588


21M111


Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 1.


7589


21M112


Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 2.


7590


21M113


Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 3.


7591


21M114


Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 4.


7617


21M11T


Effets toxiques des autres substances chimiques, très courte durée.


7592


21M121


Autres effets toxiques, niveau 1.


7593


21M122


Autres effets toxiques, niveau 2.


7594


21M123


Autres effets toxiques, niveau 3.


7595


21M124


Autres effets toxiques, niveau 4.


7596


21M131


Maltraitance, niveau 1.


7597


21M132


Maltraitance, niveau 2.


7598


21M133


Maltraitance, niveau 3.


7599


21M134


Maltraitance, niveau 4.


7600


21M141


Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 1.


7601


21M142


Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 2.


7602


21M143


Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 3.


7603


21M144


Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 4.


7618


21M14T


Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, très courte durée.


7604


21M151


Rejets de greffe, niveau 1.


7605


21M152


Rejets de greffe, niveau 2.


7606


21M153


Rejets de greffe, niveau 3.


7607


21M154


Rejets de greffe, niveau 4.


7608


21M15T


Rejets de greffe, très courte durée.


7609


21M161


Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 1.


7610


21M162


Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 2.


7611


21M163


Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 3.


7612


21M164


Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 4.


7613


21M16T


Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, très courte durée.


7802


22C021


Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 1.


7803


22C022


Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 2.


7804


22C023


Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 3.


7805


22C024


Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 4.


7806


22C031


Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 1.


7807


22C032


Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 2.


7808


22C033


Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 3.


7809


22C034


Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 4.


7852


22K02J


Brûlures sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire.


7853


22M021


Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 1.


7854


22M022


Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 2.


7855


22M023


Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 3.


7856


22M024


Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 4.


7862


22M02T


Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, très courte durée.


7857


22Z021


Brûlures étendues, niveau 1.


7858


22Z022


Brûlures étendues, niveau 2.


7859


22Z023


Brûlures étendues, niveau 3.


7860


22Z024


Brûlures étendues, niveau 4.


7861


22Z03Z


Brûlures avec transfert vers un autre établissement MCO : séjours de moins de 2 jours.


7901


23C021


Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 1.


7902


23C022


Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 2.


7903


23C023


Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 3.


7904


23C024


Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 4.


7905


23C02J


Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, en ambulatoire.


7959


23K02Z


Explorations nocturnes et apparentées : séjours de moins de 2 jours.


7960


23K03J


Motifs de recours de la CMD 23 sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire.


7961


23M02T


Rééducation, très courte durée.


7962


23M02Z


Rééducation.


7963


23M061


Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 1.


7964


23M062


Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 2.


7965


23M063


Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 3.


7966


23M064


Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 4.


7967


23M06T


Autres facteurs influant sur l'état de santé, très courte durée.


7968


23M07J


Autres motifs de recours pour infection à VIH, en ambulatoire.


7969


23M08J


Autres motifs de recours chez un patient diabétique, en ambulatoire.


7970


23M091


Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 1.


7971


23M092


Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 2.


7972


23M093


Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 3.


7973


23M094


Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 4.


7974


23M101


Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 1.


7975


23M102


Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 2.


7976


23M103


Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 3.


7977


23M104


Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 4.


7978


23M10T


Soins de contrôle chirurgicaux, très courte durée.


7979


23M111


Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1.


7980


23M112


Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2.


7981


23M113


Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3.


7982


23M114


Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4.


7995


23M11T


Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, très courte durée.


7983


23M13Z


Désensibilisations nécessitant une hospitalisation.


7984


23M14Z


Traitements prophylactiques.


7985


23M15Z


Actes non effectués en raison d'une contre-indication.


7986


23M16Z


Convalescences et autres motifs sociaux.


7987


23M18Z


Tests allergologiques nécessitant une hospitalisation.


7988


23M19Z


Explorations et surveillance pour autres motifs de recours aux soins.


7989


23M20T


Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23, très courte durée.


7990


23M20Z


Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23.


7991


23Z02T


Soins palliatifs, avec ou sans acte, très courte durée.

7992

23Z02Z

Soins palliatifs, avec ou sans acte.


7993




Soins palliatifs, avec ou sans acte.


7994




Soins palliatifs, avec ou sans acte.


9999


23Z03Z


Interventions de confort et autres interventions non prises en charge par l'assurance maladie obligatoire.


8701


25C021


Interventions pour maladie due au VIH, niveau 1.


8702


25C022


Interventions pour maladie due au VIH, niveau 2.


8703


25C023


Interventions pour maladie due au VIH, niveau 3.


8704


25C024


Interventions pour maladie due au VIH, niveau 4.


8755


25M02A


Autres maladies dues au VIH.


8756


25M02B


Maladies dues au VIH, avec une seule complication infectieuse.


8757


25M02C


Maladies dues au VIH, avec plusieurs complications infectieuses.


8758


25M02T


Autres maladies dues au VIH, très courte durée.


8759


25Z02E


Maladies dues au VIH, avec décès.


8760


25Z031


Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 1.


8761


25Z032


Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 2.


8762


25Z033


Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 3.


8763


25Z034


Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 4.


8802


26C021


Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 1.


8803


26C022


Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 2.


8804


26C023


Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 3.


8805


26C024


Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 4.


8852


26M021


Traumatismes multiples graves, niveau 1.


8853


26M022


Traumatismes multiples graves, niveau 2.


8854


26M023


Traumatismes multiples graves, niveau 3.


8855


26M024


Traumatismes multiples graves, niveau 4.


8906


27C021


Transplantations hépatiques, niveau 1.


8907


27C022


Transplantations hépatiques, niveau 2.


8908


27C023


Transplantations hépatiques, niveau 3.


8909


27C024


Transplantations hépatiques, niveau 4.


8910


27C031


Transplantations pancréatiques, niveau 1.


8911


27C032


Transplantations pancréatiques, niveau 2.


8912


27C033


Transplantations pancréatiques, niveau 3.


8913


27C034


Transplantations pancréatiques, niveau 4.

8914

27C041

Transplantations pulmonaires, niveau 1.


8930




Transplantations pulmonaires, niveau 1.

8915

27C042

Transplantations pulmonaires, niveau 2.


8931




Transplantations pulmonaires, niveau 2.

8916

27C043

Transplantations pulmonaires, niveau 3.


8932




Transplantations pulmonaires, niveau 3.

8917

27C044

Transplantations pulmonaires, niveau 4.


8933




Transplantations pulmonaires, niveau 4.

8918

27C051

Transplantations cardiaques, niveau 1.


8934




Transplantations cardiaques, niveau 1.

8919

27C052

Transplantations cardiaques, niveau 2.


8935




Transplantations cardiaques, niveau 2.

8920

27C053

Transplantations cardiaques, niveau 3.


8936




Transplantations cardiaques, niveau 3.

8921

27C054

Transplantations cardiaques, niveau 4.


8937




Transplantations cardiaques, niveau 4.


8922


27C061


Transplantations rénales, niveau 1.


8923


27C062


Transplantations rénales, niveau 2.


8924


27C063


Transplantations rénales, niveau 3.


8925


27C064


Transplantations rénales, niveau 4.


8926


27C071


Autres transplantations, niveau 1.


8927


27C072


Autres transplantations, niveau 2.


8928


27C073


Autres transplantations, niveau 3.


8929


27C074


Autres transplantations, niveau 4.


8970


27Z021


Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 1.


8971


27Z022


Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 2.


8972


27Z023


Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 3.


8973


27Z024


Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 4.


8977


27Z03Z


Autogreffes de cellules souches hématopoïétiques.


8976


27Z04J


Greffes de cellules souches hématopoïétiques, en ambulatoire.


9602


28Z01Z


Entraînements à la dialyse péritonéale automatisée, en séances.


9603


28Z02Z


Entraînements à la dialyse péritonéale continue ambulatoire, en séances.


9604


28Z03Z


Entraînements à l'hémodialyse, en séances.


9605




Hémodialyse, en séances.

9618

28Z04Z

Hémodialyse, en séances.


9617




Hémodialyse, en séances.


9606


28Z07Z


Chimiothérapie pour tumeur, en séances.


9609


28Z10Z


Curiethérapie, en séances.


9610




Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances.


9621




Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances.

9620

28Z11Z

Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances.


9619




Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances.


9624




Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances.


9613


28Z14Z


Transfusions, en séances.


9614


28Z15Z


Oxygénothérapie hyperbare, en séances.


9615


28Z16Z


Aphérèses sanguines, en séances.


9616


28Z17Z


Chimiothérapie pour affection non tumorale, en séances.

9622

28Z18Z

Radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité, en séances.


9625




Radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité, en séances.

9626

28Z19Z

Préparations à une irradiation externe par RCMI ou techniques spéciales.


9627




Préparations à une irradiation externe par RCMI ou techniques spéciales.


9628


28Z20Z


Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV.


9629


28Z21Z


Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle sans HDV.


9630


28Z22Z


Autres préparations à une irradiation externe.


9631


28Z23Z


Techniques complexes d'irradiation externe avec repositionnement, en séances.


9632


28Z24Z


Techniques complexes d'irradiation externe sans repositionnement, en séances.


9633


28Z25Z


Autres techniques d'irradiation externe, en séances.