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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-235 du 2 mars 2011 modifiant le décret n° 2010-390 du 19 avril 2010 fixant l'échelonnement indiciaire applicable à certains personnels de l'établissement public Météo-France)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-235 du 2 mars 2011 modifiant le décret n° 2010-390 du 19 avril 2010 fixant l'échelonnement indiciaire applicable à certains personnels de l'établissement public Météo-France)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-390 du 19 avril 2010
Art. 1