Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement de français en classe de première des séries technologiques)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement de français en classe de première des séries technologiques)
L'arrêté du 5 octobre 2006 fixant le programme d'enseignement de français en classe de première des séries générales et technologiques est abrogé à compter de la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.