Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement de français en classe de première des séries technologiques)
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement de français en classe de première des séries technologiques)
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.