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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 janvier 2011 portant création du titre professionnel d'électronicien de test et de développement)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 janvier 2011 portant création du titre professionnel d'électronicien de test et de développement)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 juillet 2003
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexes, Sct. INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES., Art. ANNEXE
- Arrêté du 10 mars 2009
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 1er octobre 2009
Art. 1, Art. 2