Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 septembre 1998 relatif aux programmes des classes de troisième des collèges)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 septembre 1998 relatif aux programmes des classes de troisième des collèges)
Les dispositions contraires au présent arrêté figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 1985 susvisé deviennent caduques à compter de la rentrée scolaire 1999.