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Article 24 bis AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 mars 2000 relatif à l'exploitation des équipements sous pression)

Article 24 bis AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 mars 2000 relatif à l'exploitation des équipements sous pression)

La réévaluation périodique consiste en un examen documentaire, par un expert d'un organisme habilité, des informations relatives à l'exploitation de l'équipement.

L'exploitant fournit, sous sa responsabilité, à l'expert un argumentaire démontrant, au vu de la documentation technique de l'équipement, de ses conditions d'exploitation passées et à venir, des endommagements qu'il a subis et de ceux qu'il est susceptible de subir pendant la prochaine période d'exploitation, que l'exploitation de l'équipement peut se poursuivre jusqu'à sa prochaine requalification périodique ou jusqu'à sa mise hors service.