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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre)

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 12 novembre 2008 susvisé, la sous-direction des études et de la politique comprend :


1. Le bureau " politique des ressources humaines " ;


2. Le bureau " pilotage des effectifs et de la masse salariale " ;


3. Le bureau " condition du personnel et environnement humain " ;


4. Le bureau " politique des métiers et des formations associées " ;


5. Le bureau " ingénierie des processus " ;


6. Le bureau " solde et finances des ressources humaines " ;


7. Le bureau "personnel civil".