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Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 11 février 2011 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) de l'océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest et la Méditerranée, accordé à la France pour l'année 2011)

Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 11 février 2011 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) de l'océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest et la Méditerranée, accordé à la France pour l'année 2011)


(Quotas en tonnes)




 NUMÉRO
du
navire
 NOM DU NAVIRE
 QUOTA 2011
en mer
Méditerranée
 QUOTA 2011
en océan Atlantique
à l'est de la longitude 45° Ouest
OP SA.THO.AN
 900265
 Jean Marie Christian 6
 100
 0

900270
 Jean Marie Christian 7
 100
 0

923752
 Saint Sophie François 3
 66
 0

925310
 Janvier Louis Raphaël
 121
 0

Palangriers hauturiers
 20
0

Canneurs, ligneurs ou palangriers petits métiers titulaires d'un permis de pêche spécial thon rouge
28 (1)
0

Total SA.THO.AN
 435
0
Groupement
de navires STM
 900236
 Gérard Luc IV
 55
 0

916469
 Gérald Jean IV
 52
 0

923751
 Cisberlande V
 70
 0

924860
 Eric Marin
 68
 0

Canneurs, ligneurs ou palangriers petits métiers titulaires d'un permis de pêche spécial thon rouge
0
0

Total STM
 245
0
OP PRO.QUA.PORT
 863686
 Chrisderic II
 50
 0

Canneurs, ligneurs ou palangriers petits métiers titulaires d'un permis de pêche spécial thon rouge
19 (2)
0

TOTAL PRO.QUA.PORT
 69
0
Navires non adhérant à une organisation de producteurs pêchant à la canne, à la ligne ou à la palangre petits métiers titulaires d'un permis de pêche spécial thon rouge
49 (3)
0

Total
 798
 0
(1) Dont 12 tonnes maximum sont composées de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.
(2) Dont 10 tonnes maximum sont composées de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.
(3) Dont 22 tonnes maximum sont composées de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.