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Article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 avril 2007 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « notariat »)

Article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 avril 2007 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « notariat »)

Horaires

PREMIÈRE ANNÉE

DEUXIÈME ANNÉE

Horaire hebdomadaire

Horaire global
annuel

Horaire hebdomadaire

Horaire global
annuel

Global

a + (b)

Global

a + (b)

Culture générale et expression

3 heures

1 + (2) heures

84 heures

3 heures

1 + (2) heures

84 heures

Langue vivante étrangère

3 heures

2 + (1) heures

84 heures

3 heures

2 + (1) heures

84 heures

Environnement économique et managérial du notariat

3 heures

2 + (1) heures

84 heures

3 heures

2 + (1) heures

84 heures

Droit général et droit notarial

8 heures

6 + (2) heures

224 heures

8 heures

6 + (2) heures

224 heures

Techniques du notariat

10 heures

6 + (4) heures

280 heures

10 heures

6 + (4) heures

280 heures

Activités professionnelles appliquées

3 heures

0 + (3) heures

84 heures

3 heures

0 + (3) heures

84 heures

Total

30 heures

17 + (13) heures

840 heures

30 heures

17 + (13) heures

840 heures

Accès en autonomie au laboratoire informatique et communication (1)

3 heures

3 heures

84 heures

3 heures

3 heures

84 heures

Enseignement facultatif :

- langue vivante 2

2 heures

2 heures

56 heures

2 heures

2 heures

56 heures

Répartition a + (b) : a = horaire en classe entière ; (b) = horaire en classe dédoublée quand l'effectif le justifie. Cet horaire correspond à des travaux dirigés.

(1) L'accès en autonomie au laboratoire informatique et communication.

Pendant cet horaire, l'accès des étudiants aux laboratoires informatiques de l'établissement s'effectue en libre service. Il permet aux étudiants de disposer des ressources documentaires, pédagogiques et technologiques mises à disposition par l'équipe pédagogique.

Cet horaire doit être prévu à l'emploi du temps hebdomadaire des étudiants dans le cadre du planning d'utilisation des laboratoires informatiques.

Remarques :

L'horaire global de formation peut être modulé sur l'année à l'initiative de l'équipe pédagogique sur la base d'un projet commun afin de permettre des pratiques pédagogiques adaptées ;

Pour les élèves qui ne sont pas issus de la série sciences et technologies de la gestion (STG), l'horaire d'enseignement en première année pourra être accru de trois premières heures hebdomadaires. Cet horaire sera consacré aux enseignements d' environnement économique et managérial du notariat et/ou aux enseignements de droit général et droit notarial . Une utilisation flexible de cet horaire pourra être prévue sur l'année.