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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 23 janvier 2004 portant composition et fonctionnement de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée d'Orsay)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 23 janvier 2004 portant composition et fonctionnement de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée d'Orsay)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 janvier 2004
Art. 1