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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (régularisation))
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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (régularisation))
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 décembre 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3