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Article L342-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code minier (nouveau))

Article L342-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code minier (nouveau))


Sans préjudice des dispositions qui sont applicables à leur exploitation en vertu du titre Ier du livre V du code de l'environnement, les carrières sont soumises à la surveillance et aux sanctions administratives définies au présent chapitre ainsi qu'aux articles L. 152-1 et L. 175-3.