Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 juillet 2004 relatif à l'organisation des enseignements du cycle d'orientation de collège (classe de troisième))
Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 juillet 2004 relatif à l'organisation des enseignements du cycle d'orientation de collège (classe de troisième))
Le présent arrêté est applicable à compter de l'année scolaire 2005-2006.