Article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 22/02/1992 au 02/09/2001 (Arrêté du 14 février 1992 portant création du baccalauréat technologique Hôtellerie issu de la transformation du brevet de technicien Hôtellerie, mentions Cuisine, Restaurant, Hébergement, ainsi que portant sur l'organisation, les horaires et les programmes des enseignements dispensés dans les classes de seconde, de première et terminales conduisant à ce baccalauréat technologique)

L'organisation, les horaires et les programmes des enseignements obligatoires et facultatifs dispensés dans les classes de seconde, de première et terminale de la section conduisant au baccalauréat technologique Hôtellerie sont fixés conformément aux annexes I et II du présent arrêté.
Les enseignements obligatoires préparant au baccalauréat technologique Hôtellerie comprennent deux langues vivantes dont l'une doit être obligatoirement l'anglais.
Dans les tableaux I et II figurant en annexe I du présent arrêté, la part de l'horaire qui, le cas échéant, fait l'objet d'un enseignement par groupe d'effectif limité, est mentionnée entre parenthèses; l'utilisation au cours de l'année des contingents annuels correspondants peut être modulée en fonction de la progression pédagogique des élèves.