Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 26 décembre 1996 relatif à l'organisation des enseignements du cycle central de collège (classes de cinquième et de quatrième))
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 26 décembre 1996 relatif à l'organisation des enseignements du cycle central de collège (classes de cinquième et de quatrième))
Pour l'organisation des enseignements communs, chaque collège dispose d'une dotation d'au moins vingt-cinq heures trente hebdomadaires d'enseignement, hors enseignements optionnels, par division de cinquième et par division de quatrième.