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Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 16 janvier 2003 portant approbation du règlement du stud-book du pur-sang)

Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 16 janvier 2003 portant approbation du règlement du stud-book du pur-sang)

Les annexes du présent arrêté sont consultables auprès du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, 19, avenue du Maine, 75732 Paris Cedex 15, et auprès de l'Institut français du cheval et de l'équitation, BP 3, 19231 Arnac-Pompadour Cedex.