Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 21/01/2011 (Arrêté du 7 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval de pur sang)

Le règlement du stud-book français du cheval de pur sang figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval de pur sang figurant en annexe de l'arrêté du 16 janvier 2003 susvisé (1).

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 janvier 2003

Art. Annexe