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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 2 mai 1995 fixant la liste des groupes et des sections ainsi que le nombre des membres de chaque section du Conseil national des universités)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 2 mai 1995 fixant la liste des groupes et des sections ainsi que le nombre des membres de chaque section du Conseil national des universités)



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 mai 1995
Art. Annexe