Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 janvier 2011 relatif à l'enseignement du polonais au palier 1 du collège)
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 janvier 2011 relatif à l'enseignement du polonais au palier 1 du collège)
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.