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Article 11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 décembre 2005 relatif à l'identification des animaux des espèces ovine et caprine)

Article 11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 décembre 2005 relatif à l'identification des animaux des espèces ovine et caprine)

Pour les animaux nés après le 9 juillet 2005, en cas de perte d'un repère d'identification électronique agréé ou si le repère est devenu visuellement illisible, le détenteur doit le remplacer dans les plus brefs délais et dans les douze mois maximum par un repère de remplacement identique. La date de pose du repère identique, ainsi qu'une mention permettant de déterminer qu'il s'agit d'un repère de remplacement, est notée dans le registre d'élevage. Dans l'attente du rebouclage à l'identique, il est apposé un repère de remplacement provisoire à l'animal. Le numéro individuel de l'animal est noté directement sur la boucle de remplacement provisoire. La date de pose du repère de remplacement doit être notée dans le registre. L'animal peut sortir de l'exploitation ainsi identifié uniquement si sa destination est l'abattoir.

En cas de perte d'un repère d'identification conventionnel agréé ou si le repère est devenu visuellement illisible, le détenteur doit le remplacer dans les plus brefs délais par un repère de remplacement identique. La date de pose du repère de remplacement, ainsi qu'une mention permettant de déterminer qu'il s'agit d'un repère de remplacement, est notée dans le registre d'élevage. Dans l'attente du rebouclage à l'identique, il est apposé un repère de remplacement provisoire à l'animal. Le numéro individuel de l'animal est noté directement sur la boucle de remplacement provisoire. L'animal peut sortir de l'exploitation ainsi identifié uniquement si sa destination est l'abattoir.