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Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 3 janvier 2011 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Epinal (88))

Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 3 janvier 2011 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Epinal (88))


Pour l'accomplissement de ses missions, ce service est constitué de deux unités se répartissant comme suit :
― une unité éducative de milieu ouvert, dénommée « Epinal 1 », sise 29, faubourg d'Ambrail, 88000 Epinal ;
― une unité éducative de milieu ouvert dénommée « Epinal 2 », sise 29, faubourg d'Ambrail, 88000 Epinal.