Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 3 janvier 2011 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Epinal (88))
Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 3 janvier 2011 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Epinal (88))
A compter du 1er janvier 2011, il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO), sis 29, faubourg d'Ambrail, 88000 Epinal.