Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 3 janvier 2011 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Metz (57))
Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 3 janvier 2011 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Metz (57))
A compter du 1er janvier 2011, il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert, sis 30, rue Lothaire, 57000 Metz.