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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 janvier 2011 portant modification de l'arrêté du 17 juillet 2009 autorisant la création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Nancy (54))

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 janvier 2011 portant modification de l'arrêté du 17 juillet 2009 autorisant la création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Nancy (54))


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 juillet 2009
Art. 3