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Article R322-40 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du sport)

Article R322-40 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du sport)

Le manuel de sécurité hyperbare mentionné à l'article R. 4461-8 du code du travail est établi conformément à un modèle type élaboré par le ministre chargé des sports publié au Bulletin officiel du ministère des sports.