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Article D89 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de procédure pénale)

Article D89 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de procédure pénale)

Le parcours d'exécution de la peine est élaboré après avis de la commission pluridisciplinaire unique mentionnée à l'article D. 90.