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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2005 relatif à l'identification des animaux des espèces ovine et caprine)

Données brutes

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2005 relatif à l'identification des animaux des espèces ovine et caprine)

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2005

Art. 16, Art. 11, Art. 24, Art. 36

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2005

Art. 26, Art. 26-1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2005

Art. 22, Art. 9, Art. 13, Art. 12, Art. 21

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2005

Art. 1, Art. 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2005

Art. 4, Sct. Identification des animaux nés après le 9 juillet 2005, Art. 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2005

Art. 10

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2005

Sct. Identification des animaux nés avant le 9 juillet 2005

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2005

Art. 15, Art. 17, Art. 17-1, Art. 16

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2005

Art. 18, Art. 18-1, Art. 19, Art. 35