Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2010-1751 du 30 décembre 2010 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « HESAM »)
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2010-1751 du 30 décembre 2010 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « HESAM »)
Les statuts d'HESAM, annexés au présent décret, sont approuvés.