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Article D337-175 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 02/01/2011 au 02/09/2019 (Code de l'éducation)

Données brutes

Article D337-175 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 02/01/2011 au 02/09/2019 (Code de l'éducation)

La durée de la formation, d'une durée maximale d'un an, est modulée en fonction du projet pédagogique de l'élève.