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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-1780 du 31 décembre 2010 instaurant un dispositif d'initiation aux métiers en alternance)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-1780 du 31 décembre 2010 instaurant un dispositif d'initiation aux métiers en alternance)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D311-8